Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») sont conclues entre La Pause Rustique, ci après dénommé « La Pause Rustique » ou « je’, et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat sur le site internet « La Pause Rustique » (ci-après le « Client » ou « vous »).
Les présentes CGV régissent la vente de créations cousues à la main et de produits digitaux (e-books) sur le site « lapauserustique.com » (ci-après le « Site »).
Le Vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales. Les nouvelles conditions générales seront applicables aux commandes passées après leur publication sur le site internet de La Pause Rustique.
Article 1 – Objet
Les présentes CGV visent à définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par La Pause Rustique au Client.
Article 2 – Acceptation des CGV
En passant commande sur le Site, le Client accepte sans réserve les présentes CGV. La Pause Rustique se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
Article 3 – Produits
Produits Physiques
Les créations cousues à la main sont décrites et présentées avec la plus grande exactitude possible. Cependant, les photos ne sont pas contractuelles et des variations peuvent survenir.
Produits Digitaux
Les e-books sont fournis au format numérique. En passant commande, le Client accepte de recevoir ces produits uniquement par téléchargement.
Article 4 – Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). La Pause Rustique se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
Article 5 – Commande
Le Client passe commande directement sur le Site. Pour être validée, la commande doit être complète et le paiement doit être effectué. La Pause Rustique se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes.
Article 6 – Paiement
Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement proposé sur le Site. Les transactions sont sécurisées par un prestataire de paiement certifié.
Article 7 – Livraison
Produits Physiques
Après avoir passé commande, vous recevrez un e-mail de confirmation avec un numéro de commande. Les produits physiques sont expédiées à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier en fonction du transporteur. La Pause Rustique ne peut être tenue responsable des retards de livraison imputables au transporteur. Si vous n’avez pas reçu votre commande dans les 30 jours après la date d’achat, veuillez me contacter par mail à lapauserustique@gmail.com.
Toutes les commandes sont envoyées depuis l’Atelier de La Pause Rustique, dans le Hainaut en Belgique. Les commandes sont envoyées via bPost ou Mondial Relay. Les frais de livraison sont calculés en fonction de votre adresse de livraison. Le Client est responsable de la réception des produits et doit vérifier leur conformité à la commande dès leur réception. Toute erreur d’adresse, de non récupération du colis au point relais dans les délais mis à votre disposition ou de livraison par le service d’envoi n’est pas de la responsabilité de La Pause Rustique. Si le colis est renvoyé à La Pause Rustique, les frais de renvoi à votre adresses seront à votre charge.
Produits Digitaux
Les e-books sont disponibles en téléchargement immédiatement après la validation de la commande et du paiement. Aucune livraison physique n’est effectuée pour les produits digitaux.
Article 8 – Droit de Rétractation
Produits Physiques
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les frais de retour sont à la charge du Client. Le produit doit être retourné en parfait état et dans son emballage d’origine.
Au-delà du délai, La Pause Rustique se réserve le droit de refuser le retour ou le remboursement. Vos demandes doivent être envoyées à lapauserustique@gmail.com
Le retour ou l’échange des articles ne sera accepté que si les articles commandés sont retournés en parfait état, non utilisés ou endommagés. Le retour des produits est à la charge de l’acheteur.
Produits Digitaux
En validant la commande de produits digitaux, le Client accepte expressément de renoncer à son droit de rétractation. Les produits digitaux ne sont ni échangeables, ni remboursables.
Article 9 – Garantie et Réclamations
Les produits physiques bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de produit défectueux, le Client doit contacter La Pause Rustique par e-mail à lapauserustique@gmail.com en fournissant des photos et une description du problème.
Article 10 – Propriété Intellectuelle
Les créations proposées à la vente sont protégées par le droit d’auteur et demeurent la propriété intellectuelle du Vendeur. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
Article 11 – Données Personnelles
La Pause Rustique s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles fournies par le client et à les utiliser uniquement dans le cadre de la relation commerciale.
Article 12 – Droit Applicable et Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit belge. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution à l’amiable. À défaut de conciliation, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de domicile de La Pause Rustique.
Contact
Pour toute question concernant ces CGV ou votre commande, veuillez nous contacter à :
La Pause Rustique
lapauserustique@gmail.com
www.lapauserustique.com
